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Association AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE ET DU CCAS DE CHATEAUBRIANT

Mairie 44110 Châteaubriant
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE ET DU CCAS DE CHATEAUBRIANT:

promouvoir les liens d'amitié entre les membres du personnel communal et organiser à cet effet des actions à caractère culturel, social et de loisirs ; par ailleurs, dans le cadre ses statuts, l'amicale peut attribuer aux membres du personnel communal et du CCAS, adhérents ou non, ou leurs ayants-droits des prestations à caractère social ; à ce titre l'amicale conserve la maîtrise totale des conditions d'attribution et de détermination de leurs montants

Informations de l'association Association AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE ET DU CCAS DE CHATEAUBRIANT

  • Code objet social de l'association 014000
  • Numéro waldec de l'association W441000298
  • Ancien numéro de l'association0441001049
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 441S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-04-1954
  • Date de la dernière déclaration 11-05-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 14-05-1954
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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